Sources : "La stabilisation financière du début du Consulat". Alain Plessis-Ed.Economica 2003.


L'hiver de l'An III est intensément rude.
La température bat le record de froid de 1709 avec -45°.
La cavalerie française s'empare de la flotte hollandaise bloquée par les glaces à Texel, le 23 janvier 1795.
La population française est désespérée par les prix qui s'emballent, par la pénurie qui se transforme en disette.
Pour refuge et se chauffer, la population demande la réouverture des lieux de prières et le libre exercice des cultes avant l'arrivée des Pâques.
Ce 2 février 1795, marque la destruction du village de Roses.
Le village complètement rasé est ressenti par les 2 nations comme un point de référence pour ouvrir les pourparlers de paix car la détresse des finances des pays est catastrophique.
Les 2 pays sont ruinés.
En Espagne, le décret royal du 25 février 1795 ordonne une nouvelle création de 30 millions de pesos sur le clergé d'Amérique.
La cour royale réduit ses excès et elle supprime la surintendance des finances.
Ses agents sont jugés inutiles et onéreux, le royaume crée le ministère des finances avec un cabinet de 3 directeurs.
La cour royale économise 2 millions de réaux soit 500 mille francs par la réforme des compagnies des gardes du corps, par la diminution des effectifs de son Etat-major et par le rationnement en fourrage de sa cavalerie.
La cour d'Espagne délaisse l'administration de la guerre contre la Convention Nationale à la gérance de la Catalogne afin de trouver une solution pour la restitution des enfants de Louis XVI.
Carlos IV et son épouse demeurent intransigeants sur cette condition et en font un article pour tout traiter de paix.

Le 13 février 1795, le duc de Toscane Ferdinand III renonce à lutter contre la France et signe un traité de paix que la Convention Nationale s'empresse de ratifier.
L'Autriche et l'Angleterre lancent une kabbale pour que la guerre continue pour affaiblir les 2 nations rivales.
Cette guerre est une première que la France soit en guerre contre l'Angleterre et l'Espagne en même temps.
La Convention Nationale comprend que pour cesser ce désordre monétaire, il est nécessaire de mettre fin à ces guerres.
Les caisses de l'Etat sont vides, la dette publique sans valeur.
Les arriérées des fonctionnaires se montent à plus d'une année de traitement, la Convention Nationale est à la banqueroute.
Arrêter l'émission excessive de la monnaie-papier de 20 milliards, source de grande inflation.
Revenir à la circulation d'une partie des pièces d'or et d'argent qui sont parties à l'étranger mises à l'abri par les financiers.
Les écus en argent de 3 et 6 livres ont été frappés jusqu'en 1793, les pièces en métal de cloches remplacent les billets de confiance et les assignats.
Rétablir la stabilisation d'une monnaie saine qui inspire confiance..
L'Etat ne reconnait pas les 2/3 de la dette publique, créanciers et souscripteurs d'emprunt d'Etat sont ruinés.

La fonction monétaire est liée à la nouvelle fonction fiscale sur la base Ramel pour en améliorer le rendement.
L'exemple du gouvernement anglais après la guerre de 1689 à 1697 sert de référence grâce à la mise en place d'un système fiscal rationnel et à la création de la Banque d'Angleterre.
Cette situation est la même en France.
Le Trésor Public est vide.
La cessation de l'ancien régime et les mauvaises finances de Necker ont englouti toutes les ressources fiscales.

La Convention Nationale emprunte à des taux d'intérêts excessifs.
La Convention Nationale met en place sa révolution fiscale qui engendre 3 contributions :
  • Celle du 23 novembre 1790, où la France découvre avec allégresse l'impôt simplifié, l'idée d'un impôt unique, une utopie révolutionnaire, un Etat sans fisc qui plait à la démocratie car la recette principale est fondée sur la terre considérée comme une source de richesse qui doit réduire les finances publiques.
    Cet impôt léger remplace tous les impôts directs de la taille, de la capitulation, des vingtièmes et des taxes indirectes que représentent la gabelle, les aides, les octrois, alors que l'Etat continue ses dépenses outrageantes.
  • Celle du 13 janvier 1791 fait naitre un deuxième impôt perçu sur la contribution immobilière personnelle car la valeur de l'habitation est un révélateur du train de vie.
  • Celle du 02 mars 1791 que les révolutionnaires vont instituer : la patente, un impôt sur les revenus commerciaux et industriels, de nos jours impot sur les bénéfices.
La contribution des ouvertures "portes et fenêtres" nait après la Convention Nationale, le 24 novembre 1798.
Ces nouvelles contributions fiscales ne fonctionnent pas dans de bonnes conditions.
Les bases de calculs sont peu fiables, toujours faussées par les contribuables qui établissent eux-mêmes les matrices communales et faute d'un cadastre national pour vérifier la répartition équitable, la contribution foncière est vouée à l'échec.
Les français ne payent plus rien à l'Etat.
Une perception sans contrainte est administrée par des receveurs locaux peu compétents, rémunérés par des assignats dépréciés.

L'assignat émis par la Caisse de L'Extraordinaire le 19 décembre 1789, est un billet de 1 000 livres tournois portant un intérêt de 5 %.
Le déficit se creuse et les dépenses de guerre sont croissantes.
Depuis 1791, l'Etat n'a plus fait de budget annuel.
La production des assignats ne cesse d'augmenter pour atteindre le chiffre de 45 milliards de livres en assignats.
Dans le département des Pyrénées-Orientales 220 710 livres d'assignats faux circulent.
Personne n'a confiance au papier monnaie.
La banqueroute des assignats est arrivée.
3 000 livres papier valent un louis d'or et 100 livres papier égalent 3 livres d'argent.
Le 7 avril 1795, le FRANC devient monnaie nationale par un vote de la Convention Nationale du 18 germinal An III qui débaptise la livre tournois par le Franc.
1 livre tournois = 20 sols = 240 deniers soit 5 euros de 2012.
Une pièce de 5 FRF faite en métal de cloche circule, un mélange de bronze et cuivre, à l'effigie d'Honoré Mirabeau créée par les ateliers des Artistes Réunis de Lyon en 1795 appartenant au monnayeur de métal Jean-Marie Mouterde.
Une autre pièce en métal de cloche représente la tête nue de la liberté cheveux au vent.
Sur son épaule, un pique surmonté d'un bonnet républicain fait son apparition.
45,5 milliards d'assignats sont transformés en 240 mille francs de monnaies métalliques.
6 000 livres tournois d'assignat valent 1 louis d'or.
Amusante conversion de la livre des assignats = 1 livre tournois de 1794 égale un billet de 5 euros de 2012.

17 ateliers monétaires frappent la monnaie du territoire avec la mention "Liberté Française".
La Banque de France sera fondée en 1800.
Les citoyens Robert Des Rotours et Basterreche choisissent comme métal étalon l'argent car l'or est subordonné et le cuivre est trop cher.
Le poids de la pièce de 1 FRF pèse 4,50 grammes d'argent et 0,29 grammes d'or.

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